CGU - ARKT
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16 Boulevard Vincent Delpuech, 13008 Marseille
Contact : arthur@arkt-conseil.com
Responsable de la publication : Barret Arthur – Président
Le site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Site web : www.ovh.com
2. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet édité par SAS ARKT.
En accédant au site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes CGU.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Aucun service payant n’est proposé via le site.
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Un formulaire de contact est mis à disposition pour permettre aux utilisateurs de prendre contact avec l’équipe ARKT. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.
5. Données personnelles
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Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.
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6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite sans l’accord préalable de SAS ARKT.
7. Responsabilité
SAS ARKT met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité du service.
8. Modification des CGU
SAS ARKT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Marseille.